Entreprise 1040.462.283

Tm Artes-Equans-ICC

Actif depuis 2026 Situation normale Société ou association sans personnalité juridique Brugge

Société ou association sans personnalité juridique à Brugge, depuis 2026. Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels. Numéro d’entreprise et de TVA 1040.462.283.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise: 1040.462.283
Forme juridique: Société ou association sans personnalité juridique
Type d’entreprise: Personne morale
Statut: Actif
Situation juridique: Situation normale
Date de début: 2026-07-14
Siège: Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

41.003Construction générale d'autres bâtiments non résidentielsActivité principale · Activités TVA

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge

2.392.354.352 · depuis le 2026-07-14

41.003 Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels
43.110 Démolition
43.211 Travaux généraux d'installation électrotechnique
43.221 Travaux sanitaires
43.320 Travaux de menuiserie
43.222 Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par l'électricité
43.223 Installation de systèmes de chauffage, de climatisation, de refroidissement et de ventilation alimentés par d’autres sources d'énergie que l'électricité
43.240 Autres travaux d’installation
43.310 Travaux de plâtrerie
43.331 Pose de revêtements des sols et des murs en carrelage
43.332 Pose de revêtements des sols et des murs en bois
43.333 Pose de papiers peints et de revêtements de murs et de sols en d'autres matériaux
43.341 Peinture de bâtiments
43.343 Vitrerie
43.410 Travaux de couverture
43.421 Travaux d'étanchéification des murs
43.910 Travaux de maçonnerie et de pose de briques

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Tm Artes-Equans-ICC ?

Le numéro d’entreprise de Tm Artes-Equans-ICC est 1040.462.283. Le numéro de TVA est BE 1040.462.283.

Quand Tm Artes-Equans-ICC a-t-elle été constituée ?

Tm Artes-Equans-ICC a été constituée le 14 juillet 2026, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Tm Artes-Equans-ICC ?

L’adresse du siège de Tm Artes-Equans-ICC est Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge.

Que fait Tm Artes-Equans-ICC ?

L’activité principale de Tm Artes-Equans-ICC est : Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels (NACE 41.003).

Tm Artes-Equans-ICC peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Tm Artes-Equans-ICC figure depuis le 29 octobre 2026 dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:1040462283 et 9925:BE1040462283 (situation au 4 novembre 2026).

Tm Artes-Equans-ICC est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Tm Artes-Equans-ICC est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

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Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice

Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

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Commission européenne

Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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