Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 1002.863.402
- Forme juridique
- Société ou association sans personnalité juridique
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2023-11-30
- Siège
- Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge
Activités
Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025
- 42.919Construction d'autres ouvrages maritimes et fluviaux, à l'exception des travaux de dragage
Unités d’établissement (1)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de TM Artes Depret-TRBA ?
Le numéro d’entreprise de TM Artes Depret-TRBA est 1002.863.402. Le numéro de TVA est BE 1002.863.402.
Quand TM Artes Depret-TRBA a-t-elle été constituée ?
TM Artes Depret-TRBA a été constituée le 30 novembre 2023, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de TM Artes Depret-TRBA ?
L’adresse du siège de TM Artes Depret-TRBA est Rederskaai 61 bte 301, 8380 Brugge.
Que fait TM Artes Depret-TRBA ?
L’activité principale de TM Artes Depret-TRBA est : Construction d'autres ouvrages maritimes et fluviaux, à l'exception des travaux de dragage (NACE 42.919).
TM Artes Depret-TRBA peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. TM Artes Depret-TRBA figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:1002863402 et 9925:BE1002863402 (situation au 5 novembre 2026).
TM Artes Depret-TRBA est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de TM Artes Depret-TRBA est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 1002863402
Commission européenne1002863402
Notaires (Fednot)