Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 1001.382.864
- Forme juridique
- Entité étrangère
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2023-10-19
- Siège
- Boulevard de l'Hôpital 47, 75561 PARIS CEDEX 13, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM ?
Le numéro d’entreprise de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM est 1001.382.864. Le numéro de TVA est BE 1001.382.864.
Quand Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM a-t-elle été constituée ?
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM a été constituée le 19 octobre 2023, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM ?
L’adresse du siège de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM est Boulevard de l'Hôpital 47, 75561 PARIS CEDEX 13, France.
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:1001382864 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Institut du Cerveau et de la Moelle épinière -ICM est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 1001382864
Commission européenne1001382864
Notaires (Fednot)