Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0893.397.912
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2007-07-04
- Siège
- Rue du Baty,Ham SN, 5190 Jemeppe-sur-Sambre
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty est 0893.397.912. Le numéro de TVA est BE 0893.397.912.
Quand Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty a été constituée le 4 juillet 2007, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty est Rue du Baty,Ham SN, 5190 Jemeppe-sur-Sambre.
Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0893397912 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires Résidence Le Baty à Ham-sur-Sambre, rue du Baty est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0893397912
Commission européenne0893397912
Notaires (Fednot)