Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0875.869.913
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1995-08-01
- Siège
- Rue de la Brisée (O.) SN, 7034 Mons
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée est 0875.869.913. Le numéro de TVA est BE 0875.869.913.
Quand Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée a été constituée le 1er août 1995, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée est Rue de la Brisée (O.) SN, 7034 Mons.
Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0875869913 (situation au 13 novembre 2026).
Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires du Domaine de la Brisée Saint-Denis à Mons ex Obourg, rue de la Brisée est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0875869913
Commission européenne0875869913
Notaires (Fednot)