Entreprises belges

Entreprise 0873.920.015

Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset

Actif depuis 1996 Situation normale Association des copropriétaires Gembloux

Association des copropriétaires à Gembloux, depuis 1996. Numéro d’entreprise et de TVA 0873.920.015.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0873.920.015
Forme juridique
Association des copropriétaires
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1996-11-08
Siège
Rue Gustave-Masset SN, 5030 Gembloux

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset ?

Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset est 0873.920.015. Le numéro de TVA est BE 0873.920.015.

Quand Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset a-t-elle été constituée ?

Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset a été constituée le 8 novembre 1996, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset ?

L’adresse du siège de Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset est Rue Gustave-Masset SN, 5030 Gembloux.

Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0873920015 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires Résidence " Mozart " à Gembloux, rue Gustave Masset est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

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Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
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Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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