Entreprises belges

Entreprise 0865.763.996

Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay

Actif depuis 2004 Situation normale Association des copropriétaires Chaudfontaine

Association des copropriétaires à Chaudfontaine, depuis 2004. Numéro d’entreprise et de TVA 0865.763.996.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0865.763.996
Forme juridique
Association des copropriétaires
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
2004-05-13
Siège
Clos du Sartay SN, 4053 Chaudfontaine

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay ?

Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay est 0865.763.996. Le numéro de TVA est BE 0865.763.996.

Quand Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay a-t-elle été constituée ?

Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay a été constituée le 13 mai 2004, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay ?

L’adresse du siège de Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay est Clos du Sartay SN, 4053 Chaudfontaine.

Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0865763996 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires"Clos du Sartay II" à Chaudfontaine-Embourg,Clos du Sartay est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0865763996

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

0865763996

Notaires (Fednot)