Entreprises belges

Entreprise 0863.460.544

MOSAIQUE ASBL

Actif depuis 2004 Situation normale Association sans but lucratif Uccle

Association sans but lucratif à Uccle, depuis 2004. Numéro d’entreprise et de TVA 0863.460.544.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0863.460.544
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
2004-02-17
Siège
Avenue du Lycée Français 9, 1180 Uccle

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de MOSAIQUE ?

Le numéro d’entreprise de MOSAIQUE est 0863.460.544. Le numéro de TVA est BE 0863.460.544.

Quand MOSAIQUE a-t-elle été constituée ?

MOSAIQUE a été constituée le 17 février 2004, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de MOSAIQUE ?

L’adresse du siège de MOSAIQUE est Avenue du Lycée Français 9, 1180 Uccle.

MOSAIQUE peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

MOSAIQUE ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 1er novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0863460544 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

MOSAIQUE est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de MOSAIQUE est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

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Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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