Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0863.199.634
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2003-05-27
- Siège
- Rue des Cleugnottes(L) SN, 7700 Mouscron
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes ?
Le numéro d’entreprise de Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes est 0863.199.634. Le numéro de TVA est BE 0863.199.634.
Quand Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes a-t-elle été constituée ?
Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes a été constituée le 27 mai 2003, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes ?
L’adresse du siège de Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes est Rue des Cleugnottes(L) SN, 7700 Mouscron.
Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0863199634 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Associations des copropriétaires de la Résidence les Cleugnottes est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0863199634
Commission européenne0863199634
Notaires (Fednot)