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Entreprise 0863.056.807

Commission du sous-sol archéologique ASBL

Actif depuis 2004 Situation normale Association sans but lucratif Ottignies-Louvain-la-Neuve

Association sans but lucratif à Ottignies-Louvain-la-Neuve, depuis 2004. Activité des sites et monuments historiques. Numéro d’entreprise et de TVA 0863.056.807.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0863.056.807
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
2004-01-28
Siège
Place Cardinal Mercier 53 bte L3.03.01, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve
Contact
Courriel et téléphone visibles avec un compte gratuit. Se connecter

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 91.220Activité des sites et monuments historiquesActivité principale · Activités ONSS
  • 91.220Activité des sites et monuments historiquesActivité principale · Activités TVA
  • 74.999Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, ncaActivité secondaire · Activités TVA

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Place Cardinal Mercier 53 bte L3.03.01, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve

2.198.520.935 · depuis le 2008-01-01

  • 74.999 Autres activités des professions libérales et autres activités scientifiques et techniques, nca
  • 91.220 Activité des sites et monuments historiques

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Commission du sous-sol archéologique ?

Le numéro d’entreprise de Commission du sous-sol archéologique est 0863.056.807. Le numéro de TVA est BE 0863.056.807.

Quand Commission du sous-sol archéologique a-t-elle été constituée ?

Commission du sous-sol archéologique a été constituée le 28 janvier 2004, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Commission du sous-sol archéologique ?

L’adresse du siège de Commission du sous-sol archéologique est Place Cardinal Mercier 53 bte L3.03.01, 1348 Ottignies-Louvain-la-Neuve.

Que fait Commission du sous-sol archéologique ?

L’activité principale de Commission du sous-sol archéologique est : Activité des sites et monuments historiques (NACE 91.220).

Commission du sous-sol archéologique peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Commission du sous-sol archéologique figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0863056807 (situation au 5 novembre 2026).

Commission du sous-sol archéologique est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Commission du sous-sol archéologique est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

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Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

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Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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