Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0862.467.877
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2004-01-02
- Siège
- Cour Saint-Gilles 27-29, 4000 Liège
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN ?
Le numéro d’entreprise de COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN est 0862.467.877. Le numéro de TVA est BE 0862.467.877.
Quand COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN a-t-elle été constituée ?
COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN a été constituée le 2 janvier 2004, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN ?
L’adresse du siège de COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN est Cour Saint-Gilles 27-29, 4000 Liège.
COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0862467877 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de COMITE SCOLAIRE SAINT SEBASTIEN est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0862467877
Commission européenne0862467877
Notaires (Fednot)