Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0850.075.237
- Forme juridique
- Forme légale inconnue (ONSS)
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1960-01-01
- Siège
- Chemin de la Procession 74, 7000 Mons
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL ?
Le numéro d’entreprise de COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL est 0850.075.237. Le numéro de TVA est BE 0850.075.237.
Quand COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL a-t-elle été constituée ?
COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL a été constituée le 1er janvier 1960, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL ?
L’adresse du siège de COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL est Chemin de la Procession 74, 7000 Mons.
COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 11 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0850075237 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de COMITE SCOLAIRE ECOLE DU SACRE COEUR COURTOIS MICHEL est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0850075237
Commission européenne0850075237
Notaires (Fednot)