Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0846.392.207
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2012-10-25
- Siège
- Frassem, route de Diekirch SN, 6700 Arlon
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" ?
Le numéro d’entreprise de Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" est 0846.392.207. Le numéro de TVA est BE 0846.392.207.
Quand Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" a-t-elle été constituée ?
Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" a été constituée le 25 octobre 2012, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" ?
L’adresse du siège de Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" est Frassem, route de Diekirch SN, 6700 Arlon.
Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0846392207 (situation au 13 novembre 2026).
Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des copropriétaires de la résidence "Clos des Tilleuls" est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0846392207
Commission européenne0846392207
Notaires (Fednot)