Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0841.858.446
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2011-12-14
- Siège
- Rue de Frameries (C.) SN, 7033 Mons
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries est 0841.858.446. Le numéro de TVA est BE 0841.858.446.
Quand Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries a été constituée le 14 décembre 2011, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries est Rue de Frameries (C.) SN, 7033 Mons.
Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0841858446 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires de la "Résidence Le 7080" à Mons ex Cuesmes, rue de Frameries est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0841858446
Commission européenne0841858446
Notaires (Fednot)