Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0841.667.911
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2011-11-23
- Siège
- Rue de le Haye 13, 7080 Frameries
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 ?
Le numéro d’entreprise de ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 est 0841.667.911. Le numéro de TVA est BE 0841.667.911.
Quand ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 a-t-elle été constituée ?
ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 a été constituée le 23 novembre 2011, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 ?
L’adresse du siège de ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 est Rue de le Haye 13, 7080 Frameries.
ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0841667911 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de ASSOCIATION DES COPROPRIETAIRES DE LA RESIDENCE NOTRE DAME DE GRACES A FRAMERIES EX LA BOUVERIE RUE NOTRE DAME DE GRACES 33/35 est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0841667911
Commission européenne0841667911
Notaires (Fednot)