Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0833.154.576
- Forme juridique
- Entité étrangère
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2009-12-01
- Siège
- GRANDE RUE 61, 88240 LA HAYE, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION DOMUS SANA ?
Le numéro d’entreprise de ASSOCIATION DOMUS SANA est 0833.154.576. Le numéro de TVA est BE 0833.154.576.
Quand ASSOCIATION DOMUS SANA a-t-elle été constituée ?
ASSOCIATION DOMUS SANA a été constituée le 1er décembre 2009, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de ASSOCIATION DOMUS SANA ?
L’adresse du siège de ASSOCIATION DOMUS SANA est GRANDE RUE 61, 88240 LA HAYE, France.
ASSOCIATION DOMUS SANA peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
ASSOCIATION DOMUS SANA ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 4 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0833154576 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
ASSOCIATION DOMUS SANA est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de ASSOCIATION DOMUS SANA est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0833154576
Commission européenne0833154576
Notaires (Fednot)