Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0821.202.691
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2009-12-08
- Siège
- Route de Grandmetz(MO) 10, 7911 Frasnes-lez-Anvaing
- Autres dénominations
- COSEM · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Comité de soutien à l'école communale de Moustier ?
Le numéro d’entreprise de Comité de soutien à l'école communale de Moustier est 0821.202.691. Le numéro de TVA est BE 0821.202.691.
Quand Comité de soutien à l'école communale de Moustier a-t-elle été constituée ?
Comité de soutien à l'école communale de Moustier a été constituée le 8 décembre 2009, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Comité de soutien à l'école communale de Moustier ?
L’adresse du siège de Comité de soutien à l'école communale de Moustier est Route de Grandmetz(MO) 10, 7911 Frasnes-lez-Anvaing.
Comité de soutien à l'école communale de Moustier peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Comité de soutien à l'école communale de Moustier ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0821202691 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Comité de soutien à l'école communale de Moustier est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comité de soutien à l'école communale de Moustier est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0821202691
Commission européenne0821202691
Notaires (Fednot)