Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0806.346.449
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2008-03-31
- Siège
- Rue de Fosses(ARS) SN, 5060 Sambreville
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses est 0806.346.449. Le numéro de TVA est BE 0806.346.449.
Quand Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses a été constituée le 31 mars 2008, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses est Rue de Fosses(ARS) SN, 5060 Sambreville.
Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0806346449 et 9925:BE0806346449 (situation au 13 novembre 2026).
Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires Résidence Charlotte à Arsimont, rue de Fosses est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0806346449
Commission européenne0806346449
Notaires (Fednot)