Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0793.824.046
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2021-10-04
- Siège
- Rue de Roulers SN, 7700 Mouscron
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron ?
Le numéro d’entreprise de Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron est 0793.824.046. Le numéro de TVA est BE 0793.824.046.
Quand Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron a-t-elle été constituée ?
Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron a été constituée le 4 octobre 2021, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron ?
L’adresse du siège de Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron est Rue de Roulers SN, 7700 Mouscron.
Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0793824046 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association partielle des copropriétaires du lot C ,Résidence Les jardins de l'Ours III,rue de Roulers,à 7700 Mouscron est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
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BE 0793824046
Commission européenne0793824046
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