Entreprises belges

Entreprise 0790.246.330

SM MODULART-JAMAR

Actif depuis 2022 Situation normale Société ou association sans personnalité juridique Tubize

Société ou association sans personnalité juridique à Tubize, depuis 2022. Numéro d’entreprise et de TVA 0790.246.330.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0790.246.330
Forme juridique
Société ou association sans personnalité juridique
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
2022-08-25
Siège
Rue de la Déportation 218, 1480 Tubize

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Rue de la Déportation 218, 1480 Tubize

2.334.637.966 · depuis le 2022-08-25

  • 41.001.06 Coordination générale sur le chantier
  • 41.003 Construction générale d'autres bâtiments non résidentiels
  • 43.990 Autres travaux de construction spécialisés nca
  • 71.111.03 Surveillance des travaux de construction (gros oeuvre, installation, travaux de finition, etc)

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de SM MODULART-JAMAR ?

Le numéro d’entreprise de SM MODULART-JAMAR est 0790.246.330. Le numéro de TVA est BE 0790.246.330.

Quand SM MODULART-JAMAR a-t-elle été constituée ?

SM MODULART-JAMAR a été constituée le 25 août 2022, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de SM MODULART-JAMAR ?

L’adresse du siège de SM MODULART-JAMAR est Rue de la Déportation 218, 1480 Tubize.

SM MODULART-JAMAR peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

SM MODULART-JAMAR ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 1er novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0790246330 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

SM MODULART-JAMAR est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de SM MODULART-JAMAR est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0790246330

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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