Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0783.761.978
- Forme juridique
- Entité étrangère
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2022-03-24
- Siège
- ROUTE DES MAISONNEUVES 778, 69400 ARNAS, France
- Contact
- Courriel et téléphone visibles avec un compte gratuit. Se connecter
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de SCEA DU DOMAINE D'OUILLY ?
Le numéro d’entreprise de SCEA DU DOMAINE D'OUILLY est 0783.761.978. Le numéro de TVA est BE 0783.761.978.
Quand SCEA DU DOMAINE D'OUILLY a-t-elle été constituée ?
SCEA DU DOMAINE D'OUILLY a été constituée le 24 mars 2022, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de SCEA DU DOMAINE D'OUILLY ?
L’adresse du siège de SCEA DU DOMAINE D'OUILLY est ROUTE DES MAISONNEUVES 778, 69400 ARNAS, France.
SCEA DU DOMAINE D'OUILLY peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
SCEA DU DOMAINE D'OUILLY ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 4 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0783761978 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
SCEA DU DOMAINE D'OUILLY est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de SCEA DU DOMAINE D'OUILLY est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0783761978
Commission européenne0783761978
Notaires (Fednot)