Question 1

Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE ?

Accepted Answer

Le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE est 0776.845.086. Le numéro de TVA est BE 0776.845.086.

Question 2

Quand ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE a-t-elle été constituée ?

Accepted Answer

ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE a été constituée le 25 novembre 2021, selon la date de début dans la BCE.

Question 3

Quelle est l’adresse de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE ?

Accepted Answer

L’adresse du siège de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE est Allée des Bâtisseurs 15-16-17, 7090 Braine-le-Comte.

Question 4

ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Accepted Answer

Oui. ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0776845086 (situation au 5 novembre 2026).

Question 5

ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE est-elle en faillite ou en liquidation ?

Accepted Answer

Non. Selon la BCE, la situation juridique de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE

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Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE ?

Quand ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE a-t-elle été constituée ?

Quelle est l’adresse de ASSOCIATION PARTIELLE DE COPROPRIETAIRES DU COMPLEXE IMMOBILIER LES TERRASSES DE BRAINE-BATIMENT 4.A.a (HORS SOUS-SOL),ALLEE DES BATISSEURS 15-16 ET 17 A BRAINE -LE-COMTE ?

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