Question 1

Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE ?

Accepted Answer

Le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE est 0743.768.977. Le numéro de TVA est BE 0743.768.977.

Question 2

Quand ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE a-t-elle été constituée ?

Accepted Answer

ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE a été constituée le 12 mars 2020, selon la date de début dans la BCE.

Question 3

Quelle est l’adresse de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE ?

Accepted Answer

L’adresse du siège de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE est Allée des Bâtisseurs 6-7-8, 7090 Braine-le-Comte.

Question 4

ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Accepted Answer

Oui. ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0743768977 (situation au 13 novembre 2026).

Question 5

ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE est-elle en faillite ou en liquidation ?

Accepted Answer

Non. Selon la BCE, la situation juridique de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE

Identification

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE ?

Quand ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE a-t-elle été constituée ?

Quelle est l’adresse de ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE ?

ASSOCIATION PARTIELLE DES COPROPRIETAIRES POUR LE BATIMENT 4.B.A (HORS SOUS-SOL),DU COMPLEXE LES TERRASSES DE BRAINE,A BRAINE-LE-COMTE peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

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