Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0740.698.037
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2020-01-03
- Siège
- Molenstraat 15, 3110 Rotselaar
Unités d’établissement (2)
Source : BCE 2026-09-11
Établissement
Molenstraat 15, 3110 Rotselaar
Établissement
Stationsstraat 39, 3110 Rotselaar
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de 't KOMtvanPAS ?
Le numéro d’entreprise de 't KOMtvanPAS est 0740.698.037. Le numéro de TVA est BE 0740.698.037.
Quand 't KOMtvanPAS a-t-elle été constituée ?
't KOMtvanPAS a été constituée le 3 janvier 2020, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de 't KOMtvanPAS ?
L’adresse du siège de 't KOMtvanPAS est Molenstraat 15, 3110 Rotselaar.
't KOMtvanPAS peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
't KOMtvanPAS ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 30 octobre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0740698037 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
't KOMtvanPAS est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de 't KOMtvanPAS est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0740698037
Commission européenne0740698037
Notaires (Fednot)