Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0733.648.117
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2019-08-21
- Siège
- Rue Franche (N.) 1/A, 7020 Mons
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A est 0733.648.117. Le numéro de TVA est BE 0733.648.117.
Quand Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A a été constituée le 21 août 2019, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A est Rue Franche (N.) 1/A, 7020 Mons.
Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0733648117 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires de la Résidence LE FRANC à Mons ex Nimy, rue Franche 1/A est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0733648117
Commission européenne0733648117
Notaires (Fednot)