Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0640.936.804
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2015-10-14
- Siège
- Chaussée d'Aelbeke 150 bte A, 7700 Mouscron
- Autres dénominations
- R.C.M. · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ?
Le numéro d’entreprise de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est 0640.936.804. Le numéro de TVA est BE 0640.936.804.
Quand La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron a-t-elle été constituée ?
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron a été constituée le 14 octobre 2015, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ?
L’adresse du siège de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est Chaussée d'Aelbeke 150 bte A, 7700 Mouscron.
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0640936804 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de La Royale Confrérie Saint-Sébastien de Mouscron est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0640936804
Commission européenne0640936804
Notaires (Fednot)