Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0633.746.530
- Forme juridique
- Entité étrangère
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1956-05-23
- Siège
- rue des Epicéas 6, 25640 Roulans, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort ?
Le numéro d’entreprise de Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort est 0633.746.530. Le numéro de TVA est BE 0633.746.530.
Quand Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort a-t-elle été constituée ?
Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort a été constituée le 23 mai 1956, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort ?
L’adresse du siège de Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort est rue des Epicéas 6, 25640 Roulans, France.
Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0633746530 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Conseil Elevage du Doubs et du territoire de Belfort est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0633746530
Commission européenne0633746530
Notaires (Fednot)