Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0541.822.895
- Forme juridique
- Entité étrangère
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2013-11-08
- Siège
- rue du Docteur Nodet 31, 01004 BOURG-EN-BRESSE, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de DIOCESE DE BELLEY-ARS ?
Le numéro d’entreprise de DIOCESE DE BELLEY-ARS est 0541.822.895. Le numéro de TVA est BE 0541.822.895.
Quand DIOCESE DE BELLEY-ARS a-t-elle été constituée ?
DIOCESE DE BELLEY-ARS a été constituée le 8 novembre 2013, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de DIOCESE DE BELLEY-ARS ?
L’adresse du siège de DIOCESE DE BELLEY-ARS est rue du Docteur Nodet 31, 01004 BOURG-EN-BRESSE, France.
DIOCESE DE BELLEY-ARS peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
DIOCESE DE BELLEY-ARS ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0541822895 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
DIOCESE DE BELLEY-ARS est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de DIOCESE DE BELLEY-ARS est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0541822895
Commission européenne0541822895
Notaires (Fednot)