Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0502.833.350
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2012-10-29
- Siège
- Place des Déportés 5C-5D, 1490 Court-Saint-Etienne
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D ?
Le numéro d’entreprise de Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D est 0502.833.350. Le numéro de TVA est BE 0502.833.350.
Quand Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D a-t-elle été constituée ?
Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D a été constituée le 29 octobre 2012, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D ?
L’adresse du siège de Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D est Place des Déportés 5C-5D, 1490 Court-Saint-Etienne.
Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0502833350 et 9925:BE0502833350 (situation au 13 novembre 2026).
Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Copropriétaires de la Résidence Les Hauts de la Thyle à Court St Etienne Place des Déportés 5C & 5D est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0502833350
Commission européenne0502833350
Notaires (Fednot)