Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0501.494.849
- Forme juridique
- Association des copropriétaires
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2012-11-16
- Siège
- Rue de la Marzelle 22C, 6470 Sivry-Rance
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry ?
Le numéro d’entreprise de Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry est 0501.494.849. Le numéro de TVA est BE 0501.494.849.
Quand Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry a-t-elle été constituée ?
Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry a été constituée le 16 novembre 2012, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry ?
L’adresse du siège de Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry est Rue de la Marzelle 22C, 6470 Sivry-Rance.
Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0501494849 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des copropriétaires rue de la Marzelle, 22C à Sivry est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0501494849
Commission européenne0501494849
Notaires (Fednot)