Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0477.495.564
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 2002-02-08
- Siège
- Rue des Hazalles 4, 6940 Durbuy
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de BASKETBALL CLUB DE BOMAL ?
Le numéro d’entreprise de BASKETBALL CLUB DE BOMAL est 0477.495.564. Le numéro de TVA est BE 0477.495.564.
Quand BASKETBALL CLUB DE BOMAL a-t-elle été constituée ?
BASKETBALL CLUB DE BOMAL a été constituée le 8 février 2002, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de BASKETBALL CLUB DE BOMAL ?
L’adresse du siège de BASKETBALL CLUB DE BOMAL est Rue des Hazalles 4, 6940 Durbuy.
BASKETBALL CLUB DE BOMAL peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. BASKETBALL CLUB DE BOMAL figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0477495564 (situation au 7 novembre 2026).
BASKETBALL CLUB DE BOMAL est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de BASKETBALL CLUB DE BOMAL est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI
Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie
Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique
Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.
BE 0477495564
Commission européenneStatuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.
0477495564
Notaires (Fednot)