Entreprises belges

Entreprise 0474.653.068

ARTICLE XV ASBL

Actif depuis 2001 Situation normale Association sans but lucratif Ixelles

Association sans but lucratif à Ixelles, depuis 2001. Numéro d’entreprise et de TVA 0474.653.068.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0474.653.068
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
2001-03-12
Siège
Rue Maes 56, 1050 Ixelles

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de ARTICLE XV ?

Le numéro d’entreprise de ARTICLE XV est 0474.653.068. Le numéro de TVA est BE 0474.653.068.

Quand ARTICLE XV a-t-elle été constituée ?

ARTICLE XV a été constituée le 12 mars 2001, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de ARTICLE XV ?

L’adresse du siège de ARTICLE XV est Rue Maes 56, 1050 Ixelles.

ARTICLE XV peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

ARTICLE XV ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 26 octobre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0474653068 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

ARTICLE XV est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de ARTICLE XV est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0474653068

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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