Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0469.689.440
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1999-09-15
- Siège
- Kasteelstraat 7, 8340 Damme
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de 't Zwin Rechteroever Damme ?
Le numéro d’entreprise de 't Zwin Rechteroever Damme est 0469.689.440. Le numéro de TVA est BE 0469.689.440.
Quand 't Zwin Rechteroever Damme a-t-elle été constituée ?
't Zwin Rechteroever Damme a été constituée le 15 septembre 1999, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de 't Zwin Rechteroever Damme ?
L’adresse du siège de 't Zwin Rechteroever Damme est Kasteelstraat 7, 8340 Damme.
't Zwin Rechteroever Damme peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
't Zwin Rechteroever Damme ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0469689440 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
't Zwin Rechteroever Damme est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de 't Zwin Rechteroever Damme est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0469689440
Commission européenne0469689440
Notaires (Fednot)