Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0460.698.332
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1997-03-01
- Siège
- Begijnhof(Kor) 27, 8500 Kortrijk
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Votre Petite Bande ?
Le numéro d’entreprise de Votre Petite Bande est 0460.698.332. Le numéro de TVA est BE 0460.698.332.
Quand Votre Petite Bande a-t-elle été constituée ?
Votre Petite Bande a été constituée le 1er mars 1997, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Votre Petite Bande ?
L’adresse du siège de Votre Petite Bande est Begijnhof(Kor) 27, 8500 Kortrijk.
Votre Petite Bande peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Votre Petite Bande figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0460698332 et 9925:BE0460698332 (situation au 5 novembre 2026).
Votre Petite Bande est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Votre Petite Bande est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI
Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie
Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique
Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.
BE 0460698332
Commission européenneStatuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.
0460698332
Notaires (Fednot)