Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0460.237.977
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1996-12-05
- Siège
- Rue du Plateau(JB) 20, 5100 Namur
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans ?
Le numéro d’entreprise de L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans est 0460.237.977. Le numéro de TVA est BE 0460.237.977.
Quand L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans a-t-elle été constituée ?
L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans a été constituée le 5 décembre 1996, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans ?
L’adresse du siège de L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans est Rue du Plateau(JB) 20, 5100 Namur.
L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0460237977 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de L'Association des Parents de la Douceur Coteaux Mosans est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0460237977
Commission européenne0460237977
Notaires (Fednot)