Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0452.223.304
- Forme juridique
- Entité étrangère avec un bien immobilier en Belgique (avec personnalité juridique)
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1994-04-11
- Siège
- Lons le Saunier 39000, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION ?
Le numéro d’entreprise de LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION est 0452.223.304. Le numéro de TVA est BE 0452.223.304.
Quand LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION a-t-elle été constituée ?
LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION a été constituée le 11 avril 1994, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION ?
L’adresse du siège de LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION est Lons le Saunier 39000, France.
LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0452223304 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de LA CONGREGATION HOSPITALIERE ET ENSEIGNANTE DES RELIGIEUSES FRANCISCAINES DE L'IMMACULEE CONCEPTION est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
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BE 0452223304
Commission européenne0452223304
Notaires (Fednot)