Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0451.163.034
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1993-09-03
- Siège
- Courtil 4B, 6671 Gouvy
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Notre-Dame du Mont-Saint-Martin ?
Le numéro d’entreprise de Notre-Dame du Mont-Saint-Martin est 0451.163.034. Le numéro de TVA est BE 0451.163.034.
Quand Notre-Dame du Mont-Saint-Martin a-t-elle été constituée ?
Notre-Dame du Mont-Saint-Martin a été constituée le 3 septembre 1993, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Notre-Dame du Mont-Saint-Martin ?
L’adresse du siège de Notre-Dame du Mont-Saint-Martin est Courtil 4B, 6671 Gouvy.
Notre-Dame du Mont-Saint-Martin peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Notre-Dame du Mont-Saint-Martin ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 6 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0451163034 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Notre-Dame du Mont-Saint-Martin est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Notre-Dame du Mont-Saint-Martin est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0451163034
Commission européenne0451163034
Notaires (Fednot)