Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0450.965.866
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1993-07-12
- Siège
- Hofeinde 9 bte 4, 2330 Merksplas
- Autres dénominations
- KSSM vzw · Abréviation (néerlandais)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW ?
Le numéro d’entreprise de Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW est 0450.965.866. Le numéro de TVA est BE 0450.965.866.
Quand Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW a-t-elle été constituée ?
Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW a été constituée le 12 juillet 1993, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW ?
L’adresse du siège de Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW est Hofeinde 9 bte 4, 2330 Merksplas.
Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0450965866 et 9925:BE0450965866 (situation au 8 novembre 2026).
Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Sint Sebastiaansgilde Merksplas VZW est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0450965866
Commission européenne0450965866
Notaires (Fednot)