Entreprises belges

Entreprise 0450.903.609

ARC DEVELOPPEMENT

Actif depuis 1993 Situation normale Entité étrangère Paris

Entité étrangère à Paris, depuis 1993. Numéro d’entreprise et de TVA 0450.903.609.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0450.903.609
Forme juridique
Entité étrangère
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1993-08-02
Siège
rue Cels 14, 75014 Paris, France

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Avenue Louise 149, 1050 Bruxelles

2.063.808.721 · depuis le 1993-10-07

  • 59.203.02 Edition de produits combinant livres et moyens audiovisuels

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de ARC DEVELOPPEMENT ?

Le numéro d’entreprise de ARC DEVELOPPEMENT est 0450.903.609. Le numéro de TVA est BE 0450.903.609.

Quand ARC DEVELOPPEMENT a-t-elle été constituée ?

ARC DEVELOPPEMENT a été constituée le 2 août 1993, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de ARC DEVELOPPEMENT ?

L’adresse du siège de ARC DEVELOPPEMENT est rue Cels 14, 75014 Paris, France.

ARC DEVELOPPEMENT peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

ARC DEVELOPPEMENT ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 2 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0450903609 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

ARC DEVELOPPEMENT est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de ARC DEVELOPPEMENT est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0450903609

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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