Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0450.282.017
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1993-04-05
- Siège
- Rue du Moniteur 15 bte 9, 1000 Bruxelles
- Autres dénominations
- association royal-notre-dame-aux-neiges asbl · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges ?
Le numéro d’entreprise de Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges est 0450.282.017. Le numéro de TVA est BE 0450.282.017.
Quand Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges a-t-elle été constituée ?
Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges a été constituée le 5 avril 1993, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges ?
L’adresse du siège de Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges est Rue du Moniteur 15 bte 9, 1000 Bruxelles.
Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0450282017 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Association des Commercants Et Habitants des Quartiers Royal Et Notre-Dame-aux-Neiges est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0450282017
Commission européenne0450282017
Notaires (Fednot)