Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0447.359.347
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1992-02-12
- Siège
- Rue de l'Anc.-Commune, Schaltin SN, 5364 Hamois
- Autres dénominations
- C.O.P.E.C.S. · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin ?
Le numéro d’entreprise de Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin est 0447.359.347. Le numéro de TVA est BE 0447.359.347.
Quand Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin a-t-elle été constituée ?
Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin a été constituée le 12 février 1992, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin ?
L’adresse du siège de Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin est Rue de l'Anc.-Commune, Schaltin SN, 5364 Hamois.
Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Oui. Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0447359347 et 9925:BE0447359347 (situation au 8 novembre 2026).
Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Comité des Parents de l'Ecole communale de Schaltin est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0447359347
Commission européenne0447359347
Notaires (Fednot)