Entreprises belges

Entreprise 0444.321.465

College van de Paters Jozefieten ASBL

Actif depuis 1991 Situation normale Association sans but lucratif Merelbeke-Melle

Association sans but lucratif à Merelbeke-Melle, depuis 1991. Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0444.321.465.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0444.321.465
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1991-03-16
Siège
Brusselsesteenweg 459, 9090 Merelbeke-Melle
Contact
Courriel et téléphone visibles avec un compte gratuit. Se connecter

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.314Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (3)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Brusselsesteenweg 459, 9090 Merelbeke-Melle

2.154.128.983 · depuis le 2005-09-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Établissement

Brusselsesteenweg 459 bte A, 9090 Merelbeke-Melle

2.154.214.008 · depuis le 1992-09-01

  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné
  • 85.314 Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné

Établissement

Brusselsesteenweg 459 bte B, 9090 Merelbeke-Melle

2.166.830.243 · depuis le 1991-03-16

  • 55.900 Autres hébergements
  • 55.900 Autres hébergements

Comptes annuels déposés (3)

Source : Banque nationale de Belgique

Les liens ouvrent les comptes annuels de cette entreprise à la BNB, avec les PDF ; cherchez-y le numéro de référence.

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de College van de Paters Jozefieten ?

Le numéro d’entreprise de College van de Paters Jozefieten est 0444.321.465. Le numéro de TVA est BE 0444.321.465.

Quand College van de Paters Jozefieten a-t-elle été constituée ?

College van de Paters Jozefieten a été constituée le 16 mars 1991, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de College van de Paters Jozefieten ?

L’adresse du siège de College van de Paters Jozefieten est Brusselsesteenweg 459, 9090 Merelbeke-Melle.

Que fait College van de Paters Jozefieten ?

L’activité principale de College van de Paters Jozefieten est : Enseignement secondaire général ordinaire libre subventionné (NACE 85.314).

College van de Paters Jozefieten peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. College van de Paters Jozefieten figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0444321465 et 9925:BE0444321465 (situation au 12 novembre 2026).

College van de Paters Jozefieten est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de College van de Paters Jozefieten est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

College van de Paters Jozefieten a-t-elle déposé ses comptes annuels à temps ?

Non. Les derniers comptes annuels de College van de Paters Jozefieten, pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2025, ont été déposés le 17 août 2026 à la Banque nationale : après le délai légal de sept mois, qui courait jusqu’au 31 juillet 2026.

Quand se termine l’exercice de College van de Paters Jozefieten ?

L’exercice de College van de Paters Jozefieten se termine le 31 décembre. Le dernier exercice déposé allait du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0444321465

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

0444321465

Notaires (Fednot)