Entreprises belges

Entreprise 0443.362.947

André TROSSAT AUTOMOBILES

Actif depuis 1990 Situation normale Entité étrangère L'Etoile-Jura

Entité étrangère à L'Etoile-Jura, depuis 1990. Numéro d’entreprise et de TVA 0443.362.947.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0443.362.947
Forme juridique
Entité étrangère
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1990-09-17
Siège
L'Etoile-Jura, France

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Outre-Cour 72, 4651 Herve

2.051.907.019 · depuis le 1991-03-14

  • 46.711.01 Commerce de gros de véhicules automobiles pour le transport des personnes, y compris les véhicules automobiles spéciaux (pex ambulances), neufs ou usagés
  • 77.110 Location et location-bail de voitures et véhicules automobiles légers

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de André TROSSAT AUTOMOBILES ?

Le numéro d’entreprise de André TROSSAT AUTOMOBILES est 0443.362.947. Le numéro de TVA est BE 0443.362.947.

Quand André TROSSAT AUTOMOBILES a-t-elle été constituée ?

André TROSSAT AUTOMOBILES a été constituée le 17 septembre 1990, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de André TROSSAT AUTOMOBILES ?

L’adresse du siège de André TROSSAT AUTOMOBILES est L'Etoile-Jura, France.

André TROSSAT AUTOMOBILES peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

André TROSSAT AUTOMOBILES ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 3 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0443362947 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

André TROSSAT AUTOMOBILES est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de André TROSSAT AUTOMOBILES est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0443362947

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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