Entreprises belges

Entreprise 0443.095.406

ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS ASBL

Actif depuis 1990 Situation normale Association sans but lucratif Etalle

Association sans but lucratif à Etalle, depuis 1990. Enseignement primaire ordinaire libre subventionné. Numéro d’entreprise et de TVA 0443.095.406.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0443.095.406
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1990-04-26
Siège
Grand-Rue,Ste-Marie 68, 6740 Etalle

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 85.204Enseignement primaire ordinaire libre subventionnéActivité principale · Activités ONSS

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Grand-Rue,Ste-Marie 68, 6740 Etalle

2.167.160.637 · depuis le 2007-01-01

  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné
  • 85.204 Enseignement primaire ordinaire libre subventionné

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS ?

Le numéro d’entreprise de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS est 0443.095.406. Le numéro de TVA est BE 0443.095.406.

Quand ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS a-t-elle été constituée ?

ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS a été constituée le 26 avril 1990, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS ?

L’adresse du siège de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS est Grand-Rue,Ste-Marie 68, 6740 Etalle.

Que fait ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS ?

L’activité principale de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS est : Enseignement primaire ordinaire libre subventionné (NACE 85.204).

ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0443095406 (situation au 5 novembre 2026).

ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de ECOLE LIBRE SUBVENTIONNEE DE SAINTE-MARIE-SUR-SEMOIS est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0443095406

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

0443095406

Notaires (Fednot)