Entreprises belges

Entreprise 0436.519.695

Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal

Actif depuis 1989 Situation normale Organisation scientifique internationale de droit belge Bruxelles

Organisation scientifique internationale de droit belge à Bruxelles, depuis 1989. Numéro d’entreprise et de TVA 0436.519.695.

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0436.519.695
Forme juridique
Organisation scientifique internationale de droit belge
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1989-02-02
Siège
Rue des Palais 151, 1000 Bruxelles
Autres dénominations
C.O.M.E.D.A. · Abréviation (français)

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal ?

Le numéro d’entreprise de Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal est 0436.519.695. Le numéro de TVA est BE 0436.519.695.

Quand Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal a-t-elle été constituée ?

Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal a été constituée le 2 février 1989, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal ?

L’adresse du siège de Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal est Rue des Palais 151, 1000 Bruxelles.

Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 13 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0436519695 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Conseil Mondial d'Ethique des Droit de l'Animal est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

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