Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0436.314.611
- Forme juridique
- Entité étrangère avec un bien immobilier en Belgique (avec personnalité juridique)
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1814-12-02
- Siège
- rue du Haut de Sainte Croix 7, 57000 Metz Cedex - 57045, France
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle ?
Le numéro d’entreprise de Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle est 0436.314.611. Le numéro de TVA est BE 0436.314.611.
Quand Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle a-t-elle été constituée ?
Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle a été constituée le 2 décembre 1814, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle ?
L’adresse du siège de Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle est rue du Haut de Sainte Croix 7, 57000 Metz Cedex - 57045, France.
Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 5 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0436314611 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Congrégation des Soeurs de la Charité Maternelle est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0436314611
Commission européenne0436314611
Notaires (Fednot)