Entreprises belges

Entreprise 0431.400.768

MOSAIQUE ASBL

Actif depuis 1985 Situation normale Association sans but lucratif Schaerbeek

Association sans but lucratif à Schaerbeek, depuis 1985. Numéro d’entreprise et de TVA 0431.400.768.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0431.400.768
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1985-08-01
Siège
Avenue Eugène Demolder 47, 1030 Schaerbeek

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de MOSAIQUE ?

Le numéro d’entreprise de MOSAIQUE est 0431.400.768. Le numéro de TVA est BE 0431.400.768.

Quand MOSAIQUE a-t-elle été constituée ?

MOSAIQUE a été constituée le 1er août 1985, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de MOSAIQUE ?

L’adresse du siège de MOSAIQUE est Avenue Eugène Demolder 47, 1030 Schaerbeek.

MOSAIQUE peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

MOSAIQUE ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 1er novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0431400768 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.

MOSAIQUE est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de MOSAIQUE est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0431400768

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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