Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0431.132.336
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1986-04-15
- Siège
- Rue Belotte 3, 1490 Court-Saint-Etienne
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de LE PATRIMOINE STEPHANOIS ?
Le numéro d’entreprise de LE PATRIMOINE STEPHANOIS est 0431.132.336. Le numéro de TVA est BE 0431.132.336.
Quand LE PATRIMOINE STEPHANOIS a-t-elle été constituée ?
LE PATRIMOINE STEPHANOIS a été constituée le 15 avril 1986, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de LE PATRIMOINE STEPHANOIS ?
L’adresse du siège de LE PATRIMOINE STEPHANOIS est Rue Belotte 3, 1490 Court-Saint-Etienne.
LE PATRIMOINE STEPHANOIS peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
LE PATRIMOINE STEPHANOIS ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 4 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0431132336 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
LE PATRIMOINE STEPHANOIS est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de LE PATRIMOINE STEPHANOIS est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0431132336
Commission européenne0431132336
Notaires (Fednot)