Identification
Source : BCE 2026-09-11
- Numéro d’entreprise
- 0425.980.646
- Forme juridique
- Association sans but lucratif
- Type d’entreprise
- Personne morale
- Statut
- Actif
- Situation juridique
- Situation normale
- Date de début
- 1983-09-09
- Siège
- Allée de l'Améthyste 6 bte B, 1020 Bruxelles
- Autres dénominations
- R.P.C.C.M. · Abréviation (français)
Questions fréquentes
Quel est le numéro d’entreprise de Royal Pétanque Club Cité Modèle ?
Le numéro d’entreprise de Royal Pétanque Club Cité Modèle est 0425.980.646. Le numéro de TVA est BE 0425.980.646.
Quand Royal Pétanque Club Cité Modèle a-t-elle été constituée ?
Royal Pétanque Club Cité Modèle a été constituée le 9 septembre 1983, selon la date de début dans la BCE.
Quelle est l’adresse de Royal Pétanque Club Cité Modèle ?
L’adresse du siège de Royal Pétanque Club Cité Modèle est Allée de l'Améthyste 6 bte B, 1020 Bruxelles.
Royal Pétanque Club Cité Modèle peut-elle recevoir des factures via Peppol ?
Royal Pétanque Club Cité Modèle ne figure pas dans le Peppol Directory (situation au 9 novembre 2026). L’identifiant Peppol d’une entreprise belge est généralement 0208:0425980646 ; demandez à l’entreprise comment elle reçoit ses factures électroniques.
Royal Pétanque Club Cité Modèle est-elle en faillite ou en liquidation ?
Non. Selon la BCE, la situation juridique de Royal Pétanque Club Cité Modèle est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.
Autres sources officielles
S’ouvre sur le site des autorités
BE 0425980646
Commission européenne0425980646
Notaires (Fednot)