Entreprises belges

Entreprise 0422.605.640

Clinique Sans Souci ASBL

Actif depuis 1981 Situation normale Association sans but lucratif Jette

Association sans but lucratif à Jette, depuis 1981. Activités des hôpitaux psychiatriques. Numéro d’entreprise et de TVA 0422.605.640.

Fiche BCE ↗ BNB ↗

Identification

Source : BCE 2026-09-11

Numéro d’entreprise
0422.605.640
Forme juridique
Association sans but lucratif
Type d’entreprise
Personne morale
Statut
Actif
Situation juridique
Situation normale
Date de début
1981-12-17
Siège
Avenue de l'Exposition 218, 1090 Jette

Activités

Source : BCE 2026-09-11 · NACE-BEL 2025

  • 86.104Activités des hôpitaux psychiatriquesActivité principale · Activités ONSS
  • 86.104Activités des hôpitaux psychiatriquesActivité principale · Activités TVA

Unités d’établissement (1)

Source : BCE 2026-09-11

Établissement

Avenue de l'Exposition 218, 1090 Jette

2.152.859.372 · depuis le 2006-04-11

  • 86.104 Activités des hôpitaux psychiatriques

Comptes annuels déposés (4)

Source : Banque nationale de Belgique

Les liens ouvrent les comptes annuels de cette entreprise à la BNB, avec les PDF ; cherchez-y le numéro de référence.

Questions fréquentes

Quel est le numéro d’entreprise de Clinique Sans Souci ?

Le numéro d’entreprise de Clinique Sans Souci est 0422.605.640. Le numéro de TVA est BE 0422.605.640.

Quand Clinique Sans Souci a-t-elle été constituée ?

Clinique Sans Souci a été constituée le 17 décembre 1981, selon la date de début dans la BCE.

Quelle est l’adresse de Clinique Sans Souci ?

L’adresse du siège de Clinique Sans Souci est Avenue de l'Exposition 218, 1090 Jette.

Que fait Clinique Sans Souci ?

L’activité principale de Clinique Sans Souci est : Activités des hôpitaux psychiatriques (NACE 86.104).

Clinique Sans Souci peut-elle recevoir des factures via Peppol ?

Oui. Clinique Sans Souci figure dans le Peppol Directory et reçoit des factures électroniques via Peppol à l’identifiant 0208:0422605640 et 9925:BE0422605640 (situation au 5 novembre 2026).

Clinique Sans Souci est-elle en faillite ou en liquidation ?

Non. Selon la BCE, la situation juridique de Clinique Sans Souci est « Situation normale » (données ouvertes du 11 septembre 2026) : ni en faillite ni en liquidation.

Clinique Sans Souci a-t-elle déposé ses comptes annuels à temps ?

Oui. Les derniers comptes annuels de Clinique Sans Souci, pour l’exercice clôturé le 31 décembre 2025, ont été déposés le 2 juillet 2026 à la Banque nationale : dans les sept mois après la fin de l’exercice que permet la loi.

Quand se termine l’exercice de Clinique Sans Souci ?

L’exercice de Clinique Sans Souci se termine le 31 décembre. Le dernier exercice déposé allait du 1er janvier 2025 au 31 décembre 2025.

Autres sources officielles

S’ouvre sur le site des autorités

Obligation de retenue ↗Devez-vous retenir une partie d’un paiement à cette entreprise pour des dettes fiscales ou sociales ?SPF Finances, ONSS, INASTI Fiche BCE ↗Les données officielles du jour : siège, fonctions, compétences, autorisations.SPF Économie Comptes annuels ↗Tous les comptes annuels déposés, avec les PDF.Banque nationale de Belgique Publications au Moniteur belge ↗Constitution, statuts, nominations et démissions, tels qu’ils ont été publiés.SPF Justice
Numéro de TVA (VIES) ↗Le numéro de TVA est-il valable pour le commerce au sein de l’UE ? Choisissez la Belgique et saisissez le numéro.

BE 0422605640

Commission européenne
Statuts ↗Les statuts en vigueur et qui peut représenter l’entreprise, pour les sociétés constituées devant notaire. Cherchez par numéro d’entreprise.

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